fbpx
Menu Fermer

La transmission de la propriété privée : fondement de l’unité et de la continuité de la famille

Au Moyen Âge, l’héritage familial, qu’il s’agisse d’un bail servile ou d’un domaine seigneurial, reste toujours la propriété du lignage.

Il est insaisissable et inaliénable, et les déboires accidentels de la famille ne peuvent l’affecter. Personne ne peut s’en emparer et la famille n’a pas le droit de le vendre ou de l’échanger.

À la mort du père, l’héritage familial passe aux héritiers directs.

Dans le cas d’un fief noble, le fils aîné en reçoit la quasi-totalité, car l’entretien et la défense d’un domaine nécessitent un homme, mûri par l’expérience.

C’est la raison du morgadio, que la plupart des coutumes consacrent.

Pour les baux, l’usage varie d’une province à l’autre, et parfois l’héritage est partagé, mais en général c’est le fils aîné qui succède.

Il est à noter qu’il s’agit de l’héritage principal, le patrimoine familial.

Dans ces circonstances, les autres sont partagés entre les fils cadets, mais c’est le fils aîné qui obtient le « manoir principal », avec suffisamment de terres pour lui et sa famille.

Ce n’est que justice, car après tout, le fils aîné a presque toujours été le second de son père, et après lui, c’est celui qui a le plus coopéré à l’entretien et à la défense du domaine.

Dans certaines provinces, comme le Hainaut, l’Artois, la Picardie et certaines parties de la Bretagne, ce n’est pas l’aîné, mais le cadet qui succède à l’héritage principal.

Là encore, il s’agit d’une raison de droit naturel, car dans une famille, les aînés sont les premiers à se marier et à s’installer à leur compte, tandis que les plus jeunes restent plus longtemps auprès de leurs parents et s’occupent d’eux dans leur vieillesse.

Ce droit des plus jeunes témoigne de l’élasticité et de la diversité des coutumes, qui s’adaptent aux habitudes familiales en fonction des conditions d’existence.

En tout état de cause, ce qui est remarquable dans le système de transmission des biens, c’est qu’ils passent à un seul héritier, désigné par le sang.

« Il n’y a pas d’héritier par testament », dit-on dans le droit commun.

La volonté de l’exécuteur testamentaire n’intervient pas dans la transmission du patrimoine familial.

Au décès d’un père de famille, son successeur naturel prend pleine possession de la succession.

« Les morts saisissent les vivants », disait-on dans la langue médiévale, qui avait le secret d’expressions surprenantes.

C’est la mort de l’ascendant qui donne au successeur le titre de possession, et le met en possession de fait de la terre.

L’homme de loi n’a pas à intervenir, comme c’est le cas aujourd’hui.

Si les coutumes varient selon les provinces et les lieux, faisant de l’aîné ou du cadet l’héritier naturel, et si la manière dont les neveux et nièces peuvent prétendre à la succession en l’absence d’héritiers directs varie, une règle au moins est constante : on ne reçoit un héritage qu’en vertu des liens naturels qui unissent une personne au défunt.

C’est le cas pour les biens immobiliers, car le testament ne concerne que les biens mobiliers ou les terres acquises au cours de la vie, qui ne font pas partie du patrimoine familial.

Lorsque l’héritier naturel est notoirement indigne de sa position, ou s’il est pauvre d’esprit, par exemple, des changements sont admis, mais en général la volonté humaine n’intervient pas contre l’ordre naturel des choses.

« L’institution des héritiers n’a pas lieu d’être », dit l’adage des juristes de droit commun.

C’est en ce sens que l’on dit encore aujourd’hui, à propos des successions royales : « Le roi est mort, vive le roi ».

Il n’y a pas d’interruption ou de lacune, puisque seule l’hérédité désigne le successeur. C’est pourquoi la gestion du patrimoine familial est continuellement garantie.

Source : https://gloriadaidademedia.blogspot.com/2025/07/a-transmissao-da-propriedade-privada.html

Photo : © Ralph Hammann – Wikimedia Commons, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons

Posted in Perspective Catholique, Point de vue, Principes de Révolution et Contre-Révolution

Recommandés pour vous